Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
Aménagement du territoire
3. Avis simple sur le projet de SCoT du bassin annécien arrêté le 2 octobre 2024
4. Acquisition de la parcelle cadastrée 022 c 1168 – Village d’Aviernoz
5. Acquisition des parcelles D305, D309, D 310 et D 444 situées au lieu-dit
« la verrerie » – village de Thorens-Glières
6. Délibération modificative : régularisation du « chemin de chez Louhenri » –
déclassement et rétrocession du chemin communal de chez Louhenri – village de Thorens-Glières
Cadre de vie et services techniques
7. Convention de droit d’usage pour le déploiement du réseau en fibre optique sur la parcelle communale 120 a 1339 située sur le village d’Evires, route de chez piou au profit du Syane
8. Convention de partenariat pour la mise en œuvre du transfert de la compétence éclairage public de la commune de Fillière au Syane
Finances
9. Bilan des acquisitions et des cessions : année 2023
- Fin de la mission de portage de l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie et
rachat des biens – Le Bognon - Complément de la délibération 2024-89 portant sur les tarifs publics locaux 2025 :
prix pour les concessions de 15 ans dans les cimetières - Tarifs d’interventions des services de secours au domaine nordique des Glières :
année 2024-2025 - Décision modificative budgétaire – budget bois et forêts
Environnement
14. Convention de groupement coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par Citeo/Adelphe en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la production Hors Foyer avec Citeo
Attractivité, culture et vie locale
15. Modification du règlement de location des salles communales
16. Vote d’une subvention complémentaire exceptionnelle à l’association Thorens-Fêtes
Enfance, jeunesse et solidarité
Modification des horaires de l’école primaire d’Aviernoz
Questions diverses – informations :
18. Compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal