Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
Aménagement du territoire
3. Convention d’une servitude de passage de réseaux à vocation publique en terrain communal sur la parcelle section 245bc numéro 124 située sur le village de Saint-Martin-Bellevue, route du mont au profit du SILA
4. Constitution d’un droit de passage et tréfonds sur les parcelles 245 section bh 7 et bh 10 – lieu-dit « Les Oudans » – Village de Saint-Martin-Bellevue au profit de la société Totem
Cadre de vie et services techniques
5. Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau de desserte en fibre optique très haut débit de la Haute-Savoie
Finances
6. Agence France local (AFL) : octroi de la garantie à certains créanciers pour l’année 2025
7. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts, au budget de l’exercice précédent)
8. Complément de la délibération 2024-89 portant sur les tarifs publics locaux prix pour les columbariums pour une durée de 15 ans dans les cimetières
9. Débat sur le rapport d’orientation budgétaire (ROB) du projet de budget principal 2025
10. Débat sur le rapport d’orientation budgétaire (ROB) du projet de budget annexe bois et foret 2025
11. Débat sur le rapport d’orientation budgétaire (ROB) du projet de budget annexe cimetière caveau 2025
12. Versement d’une aide financière à Mayotte
13. Versement solde subvention crèche « Les Marmotins »
14. Adoption de la proposition d’état d’assiette pour la campagne de coupes 2025 – Office National des Forêts
Environnement
15. Expérimentation BAOBAP : approbation d’une mission d’assistance à maitrise d’usage avec le SYANE
Affaires juridiques
16. Acceptation d’un don de trois bancs assorti de conditions
Questions diverses – informations :
17. Compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal
18. Rapport d’activité du Grand Annecy