Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2024
2. Désignation du secrétaire de séance
Aménagement du territoire
3. Vente de la parcelle 022 b525 située lieu-dit « le chatelet » : commune déléguée d’Aviernoz
4. Garantie de prêt au profit l’Office Foncier Solidaire Sô Alpes pour la réalisation de 11 logements en Bail Réel Solidaire sur le secteur d’Aviernoz
Cadre de vie et services techniques
5. Diagnostic énergétique, technique et photométrique de l’éclairage public
Finances
6. Exonération des pénalités de retard LP Charpente
Environnement
7. Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens de la commune de Fillière à la régie du SYANE
Enfance, jeunesse et solidarité
8. Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires
Attractivité vie locale
9. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association “Livr’Evasion”
Questions diverses – informations :
10. Compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal
11. Présentation de l’espace de vie sociale de la MJC de la Fillière