Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025.
2. Désignation du secrétaire de séance
Aménagement du territoire
3. Échange des parcelles 245 BD 333 et 245 BD 334 – Route de l’Église – Village de Saint-Martin-Bellevue
4. Vente de la parcelle 022 C 1052 – Lieu-dit « Chez Danier » – Village d’Aviernoz
5. Régularisation foncière chemin de chez Danier – Acquisition des parcelles 022 C 1173, 022 C 1177 et échange des parcelles 022 C 1040 et 022 C 1153 – village d’Aviernoz
6. Acquisition de la parcelle B 1826 (ex parcelle B 772b) – Chemin rural des Cheneviers – Village de Thorens-Glières
7. Acquisition à titre gratuit des parcelles 245 BC 203 et 245 BC 178p – Chemin des Grands Rés – Saint-Martin-Bellevue
Cadre de vie et services techniques
8. Signature d’une convention de passage avec le Syane pour l’installation de la fibre optique
9. Convention pour la pose d’ouvrage électrique – Route de la Fillière – village de Thorens-Glières
Finances
10. Approbation du Compte Financier Unique 2024 : budget principal
11. Approbation du Compte Financier Unique 2024 : budget annexe bois et forêts
12. Approbation du Compte Financier Unique 2024 : budget annexe caveaux – cimetière
13. Affectation des résultats 2024 : budget principal
14. Affectation des résultats 2024 : budget annexe bois et forêts
15. Affectation des résultats 2024 : budget annexe caveaux – cimetière
16. Budget supplémentaire 2025 : budget principal
17. Budget supplémentaire 2025 : budget annexe bois et forêts
18. Budget supplémentaire 2025 : budget annexe caveaux – cimetière
19. Souscription d’une ligne de trésorerie
20. Association Foncière Pastorale des Glières (AFP) : validation d’une avance de trésorerie
Culture, attractivité et vie locale
21. Complément à la délibération 2025-22 du 17 février 2025 portant vote des subventions aux associations
22. Fixation d’un tarif de location de matériel de festivités pour les particuliers
Enfance, jeunesse et solidarité
23. Plan intercommunal d’attribution 2025-2030 du Grand Annecy Affaires juridiques
24. Instauration d’une redevance spéciale pour le non-ramassage des déjections canines
Affaires générales
25. Création d’une commission communale pour l’accessibilité
26. Renouvellement de la convention avec la poste pour l’agence postale de Saint-Martin-Bellevue
Questions diverses – informations :
27. Compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal
28. Présentation du rapport d’activité 2024 de la commune